Il définit un projet global d’aménagement et d’urbanisme sur l’intégralité du territoire communal à partir d’un diagnostic qui identifie les besoins en matière d’aménagement et les enjeux environnementaux en respectant les principes généraux d’aménagement du territoire national.
Il peut comporter des orientations d’aménagements permettant d’encadrer l’urbanisation des quartiers ou de mettre en valeur l’environnement ou le paysage.
Il comporte un règlement qui fixe des règles et des servitudes permettant de mettre en œuvre le projet global de la commune ainsi que les objectifs des principes généraux d’aménagement du territoire.
Le PLU du secteur d’Epagny de la commune d’Epagny Metz-Tessy
Le Plan Local d’Urbanisme du secteur d’Epagny de la commune d’Epagny Metz-Tessy a été approuvé le 20 février 2020.
MISE À JOUR DU PLU
Arrêté Grand Annecy 2020-16
Arrêté Grand Annecy 2020-78
Arrêté Grand Annecy 2021-23
Arrêté Grand Annecy 2023-03
DÉLIBÉRATION
Délibération régularisation (novembre 2020)
Délibération (février 2020)
RAPPORT DE PRÉSENTATION
Rapport de présentation
Annexe 1 Amendement Dupont
Annexe Déplacements
Annexe Diagnostic écologique
Annexe Zone humide marais noirs
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
PADD
ORIENTATIONS AMÉNAGEMENT
OAP
RÈGLEMENT ÉCRIT
Réglement
Annexe au réglement
RÈGLEMENT GRAPHIQUE
Règlement graphique
Règlement graphique ZAC
SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE
Plan SUP
Liste SUP
Décret 01-03-2021
Décret 18-03-2021
ANNEXES SANITAIRES
Notice annexes sanitaires
Arrêté mise à jour annexes sanitaires
EAU POTABLE
Plan du réseau
Défense incendie
EAUX PLUVIALES
Le zonage de l’assainissement des eaux pluviales urbaines dont la compétence relève du Grand Annecy depuis le 1er janvier 2017, est un document opposable, approuvé le 30 septembre 2019 par le Conseil Communautaire du Grand Annecy. Il s’applique sur l’ensemble du territoire de la Commune d’Epagny Metz-Tessy.
À ce titre, les Plans Locaux d’Urbanisme du secteur d’Epagny et du secteur de Metz-Tessy ont fait l’objet d’un arrêté de mise à jour de leurs annexes sanitaires par arrêté du Grand Annecy n°A-2020-78 en date du 17 décembre 2020.
Vous trouverez ci-dessous le lien vous permettant d’accéder au site du Grand Annecy et plus précisément à la page consacrée aux eaux pluviales urbaines. www.grandannecy.fr
EAUX USÉES
Réponse SILA
Plan de réseau eaux usées
Carte aptitude des sols
Zonage collectif et non collectif
Dossier des annexes
Note explicative
ANNEXES INFORMATIVES
Décision autorité environnementale
Arrêté préfectoral zones humides
Patrimoine archéologique
Liste lotissements moins de 10 ans
Projet urbain partenarial
Plan d’exposition au bruit aéroport
Plan classement sonore des infrastructures
Arrêté plan d’exposition au bruit aéroport
Plan annexe
ZNIEFF
Délibération TA
Arrêté DDT 2020-1036 Classement sonore des infrastructures
Périmètre TA
Arrêté Préfecture-2018-077-DUP
DROITS DE PRÉEMPTION
DPU commercial et artisanal La Tuilerie-Les Marais Noirs-Saint Paul