Séance du Conseil Municipal du 20 février 2024
Liste des délibérations
- Liste des délibérations publiée le 22/02/2024-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
- 2024/07-Election d’un nouvel adjoint au Maire-publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
- 2024-08-Approbation du Débat d’Orientation Budgétaire 2024-publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
- 2024/09-Contributions directes - Vote des taux 2024-publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
- 2024/10-Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal arrêté par le Conseil Communautaire du Grand Annecy- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
- 2024/11-Contrat de prêt à usage du domaine privé communal - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / Monsieur LAURENT Ninon - lieu-dit "Au Marais Bernex" - Parcelles cadastrées 181 AA 50, 51, 52, 53, 54 pour partie- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
- 2024/12-Travaux de création du cimetière des Machurettes - Autorisation de signature du lot n° 3- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
- 2024/13-Approbation du règlement général de mise à disposition et d’utilisation des salles communales- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
- 2024/14-Approbation des tarifs de location des salles communales- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
- 2024/15-Demande de dérogation au repos dominical - SALOMON S.A.S - Programme "Sports Marketing Running"-Saison 2024 de Trail Running et de Road Running- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
|
Procès-Verbal
- PV séance CM du 20/02/2024-publié le 27/03/2024-DAVIET Roland, Maire