LA COMMUNE

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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FÉVRIER 2024

Liste des délibérations
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Liste des délibérations publiée le 22/02/2024-DAVIET Roland, Maire

Délibérations
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2024/07-Election d’un nouvel adjoint au Maire-publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
PDF - 998.3 ko
2024-08-Approbation du Débat d’Orientation Budgétaire 2024-publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
PDF - 89.1 ko
2024/09-Contributions directes - Vote des taux 2024-publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire

PDF - 127.8 ko
2024/10-Avis sur le projet de Règlement Local de Publicité Intercommunal arrêté par le Conseil Communautaire du Grand Annecy- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
PDF - 656 ko
2024/11-Contrat de prêt à usage du domaine privé communal - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / Monsieur LAURENT Ninon - lieu-dit "Au Marais Bernex" - Parcelles cadastrées 181 AA 50, 51, 52, 53, 54 pour partie- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
PDF - 72.1 ko
2024/12-Travaux de création du cimetière des Machurettes - Autorisation de signature du lot n° 3- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire

PDF - 1.6 Mo
2024/13-Approbation du règlement général de mise à disposition et d’utilisation des salles communales- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
PDF - 327.6 ko
2024/14-Approbation des tarifs de location des salles communales- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire
PDF - 112.9 ko
2024/15-Demande de dérogation au repos dominical - SALOMON S.A.S - Programme "Sports Marketing Running"-Saison 2024 de Trail Running et de Road Running- publié le 23/02/2024-DAVIET Roland, Maire

Procès-Verbal
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PV séance CM du 20/02/2024-publié le 27/03/2024-DAVIET Roland, Maire
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