 - 2024/16-Budget Principal-Approbation du Compte de Gestion 2023-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/17-Approbation du Compte Administratif 2023-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/18-Budget Principal-Affectation du résultat 2023-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/19-Budget Annexe "ZAC VILLAGE"-Approbation du Compte de Gestion 2023-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/20-Budget Annexe "ZAC VILLAGE"-Approbation du Compte Administratif 2023-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/21-Budget principal-Vote du Budget Primitif 2024-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/22-Budget principal-Vote du Budget Primitif "ZAC VILLAGE" 2024-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/23-Budget principal-Autorisations de Programme (AP) : Révision des montants et des échéances des crédits de Paiement (CP)-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/24-Réalisation d’une opération de promotion immobilière au lieudit "Au Grand Champ" : vente des lots n° 1 et n° 6-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/25-Réalisation d’une opération de promotion immobilière au lieudit "Au Grand Champ" : vente au profit de LA FONCIERE 74 du volume correspondant aux "logements abordables en Bail Réel Solidaire (BRS)" du lot n° 2-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/26-Réalisation d’une opération de promotion immobilière au lieudit "Au Grand Champ" : conclusion d’un bail à construction sur le volume "logements locatifs sociaux" du lot n° 2-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/27-Accord-cadre à bons de commande de services de restauration petite enfance et accueil de loisirs - Lot n° 2 : fourniture et livraison de repas en liaison froide pour l’accueil de loisirs - Autorisation de signature de l’avenant n° 1-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/28-Avenant n° 1 au contrat de prêt à usage du domaine privé communal - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / Monsieur MAURIS Nicolas - lieu-dit "Bornove" - Parcelle cadastrée AK 311 pour partie-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/29-Extinction nocturne-Modification des périodes horaires été et hiver avec modification des amplitudes horaires-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/30-Convention pour la réalisation de chantiers pédagogiques avec l’I.S.E.T.A.-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/31-Convention de mise à disposition du stand de tir du Sanglier Courant de DOUVAINE pour les agents de la Police Municipale Mutualisée-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/32-Attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales du personnel de la commune d’Epagny Metz-Tessy-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/33-Demande de dérogation au repos dominical - SALOMON S.A.S - Programme "Service aux athlètes Footwear" - Saison 2024 de Trail Running-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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- 2024/34-Adaptation du tableau des emplois-publié le 03/04/2024-DAVIET Roland, Maire
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