LA COMMUNE

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SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2023

Liste des délibérations
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Liste des délibérations publiée le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire

Délibérations
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2023/62-Abrogation de la délibération n° 2023/32 en date du 25 avril 2023 décidant la mise à disposition au profit des sociétés SOCCO, CECCON BTP et MITHIEUX TP de parcelles communales sises aux lieux-dits "Aux Vignes de Metz" et "Les Plans Dessous Metz" pour le stockage de déchets inertes autorisé par arrêté préfectoral-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire
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2023/63-Exercice du droit de préférence Parcelles cadastrées AW 3 - AW 61 - AW 63 - AW 70 sises aux lieux-dits "Mandallaz" et "Les Molasses"-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire
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2023/64-Exercice du droit de préférence Parcelle cadastrée AT 41 sise au lieu-dit "Les Vernets"-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire

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2023/65-Travaux de création du cimetière des Machurettes-Autorisation de signature des marchés-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire
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2023/66-Approbation du règlement de fonctionnement des services périscolaires et des accueils de loisirs-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire
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2023/67-Approbation du règlement de fonctionnement de l’Espace Jeunes-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire

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2023/68-Demande de dérogation au repos dominical - SALOMON S.A.S - Programme "Service aux athlètes Footwear" - Saison 2023 de Trail Running-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire
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2023/69-Prise en charge des frais de représentation du Maire-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire
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2023/70-Conclusion de contrats d’apprentissage-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire

Procès-Verbal
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PV séance CM du 04/07/2023-publié le 21/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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