 - 2023/102-Vote d’une autorisation de Programme pour l’opération "Au Grand Champ"-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/103-Budget principal - Révision des autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP)-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/104-Reprise de provision pour créances douteuses-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/105-Budget Principal 2023 : décisions modificatives et virements de crédits-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/106-Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget prévisionnel 2024-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/107-Changement de nomenclature comptable : Passage de la M14 à la M57-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/108-Fixation des durées d’amortissements des biens - M57 -publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/109-Aliénation foncière d’un tènement communal non cadastré au profit de la société THERMOCOMPACT - Lieudit "Les Iles"-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/110-Aliénation foncière des parcelles communales cadastrées 181 AB 247, 263 et 272 sises au lieudit "Au Tremblay"-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/111-Acquisition foncière - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / Indivision BATAILLEUR - Lieux-dits "Les Plans Dessous Metz" et "Aux Vignes de Tessy"-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/112-Reclassement de voirie dans le domaine public routier communal - RD 196 du PR 0.000 au PR 0.431 (rue de la Grenette) -publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/113-Convention d’occupation du domaine public communal - Commune d’Epagny Metz-Tessy / SASU LE COSY - avenant n° 1-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/114-Convention d’occupation du domaine public communal - Commune d’Epagny Metz-Tessy / SASU LE GRENIER - avenant n° 4-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/115-Approbation du règlement général de mise à disposition et d’utilisation des salles communales-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/116-Approbation du règlement de fonctionnement des services périscolaires et des accueils de loisirs-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/117-Dérogation au repos hebdomadaire du dimanche : propositions des dimanches pour l’année 2024-publié le 11/12/2023-DAVIET Roland, Maire
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