Séance du Conseil Municipal du 13 juin 2023
Liste des délibérations
- Liste des délibérations publiée le 16/06/2023-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
- 2023-53-Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Exonérations et tarifications applicables à compter du 1er janvier 2024-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
- 2023-54-Acquisition foncière - Commune d’EPAGNY METZ-TESSY / SAFER - Parcelles cadastrées 181 AA 70 et 181 AA 71 sises au lieu-dit "Aux Marais de Tessy" : prolongation de la date limite de levée d’option de la promesse d’achat-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
- 2023-55-Echange Commune d’Epagny Metz-Tessy / Mme et M. David BURDET - Lieu-dit "Sur les Nants"-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
- 2023-56-Occupation du domaine privé communal pour l’aménagement d’une liaison modes doux le long de la RD 908b entre la rue du Mont Baron et le giratoire de la Grenette-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
- 2023-57-Conventions d’usage à intervenir avec le SILA pour la réalisation des travaux prévus à la stratégie de gestion des plantes exotiques envahissantes sur des propriétés de la Commune-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
- 2023-58-Convention constitutive de groupement de commandes entre le Grand Annecy, la commune de Poisy et la commune d’Epagny Metz-Tessy pour l’étude du plan de gestion de la zone humide des Marais Noirs nord-ouest-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
- 2023-59-Programme immobilier GARDENIA - Avenant à la convention quadripartite de réservation de logements locatifs dans le cadre de l’opération "Secteur village"-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
- 2023-60-Approbation des tarifs publics relatifs aux bibliothèques municipales-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
- 2023-61-Adaptation du tableau des emplois-publié le 20/06/2023-DAVIET Roland, Maire
|
Procès-Verbal
- PV séance CM du 13/06/2023-publié le 05/07/2023-DAVIET Roland, Maire
