Séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2023
Liste des délibérations
- Liste des délibérations publiée le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
Délibérations
- 2023/86-Abrogation partielle de la délibération n° 2023/65 en date du 4 juillet 2023 relative aux travaux de création du cimetière des Machurettes-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/87-Convention de partenariat avec le SYANE pour la constitution d’un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) de Haute-Savoie-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/88-Convention constitutive de servitudes au profit de GRDF sur les parcelles privées de la commune cadastrées AR 35 et 110 au lieu-dit "Les Tourbières"-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/89-Mandat spécial pour la participation d’un élu au 105ème Congrès des Maires de France du 20 au 23 novembre 2023 à Paris et fixation des montants indemnitaires associés audit mandat-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/90-Approbation du règlement de fonctionnement du service Petite Enfance-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/91-Approbation d’un avenant à la convention d’entente pour l’animation du réseau de Lecture Publique Bibliofil-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/92-Approbation du tarif pour le spectacle "Marconnet part en sucette" le 16 novembre 2023 à 20h00 à la Salle Le Trait d’Union-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/93-Recours à des vacataires-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/94-Adaptation du tableau des emplois-publié le 19/10/2023-DAVIET Roland, Maire
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Procès-Verbal
- PV séance CM du 17/10/2023-publié le 15/11/2023-DAVIET Roland, Maire