 - 2023/71-Bilan de l’expérimentation de l’extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune depuis le 1er juillet 2022 et poursuite du dispositif-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/72-Acquisition foncière M. CHATENOUD lieudit "Au Blanc Chat"-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/73-Aliénation foncière d’une partie de la parcelle cadastrée AR 110 Lieudit "Les Tourbières"-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/74-Commune d’Epagny Metz-Tessy/GRAND ANNECY AGGLOMERATION : mise à disposition d’une partie de la parcelle communale cadastrée 181 AB 247-Lieu-dit "Au Tremblay"-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/75-Occupation par la Commune d’Epagny Metz-Tessy de parcelles autoroutières en vue d’un aménagement et du balisage d’un itinéraire mode doux-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/76-Désignation des membres de la CAO du groupement de commandes entre le Grand Annecy, la commune de Poisy et la commune d’Epagny Metz-Tessy pour l’étude du plan de gestion de la zone humide des Marais Noirs nord-ouest-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/77-Office National des Forêts-Approbation de l’état d’assiette des coupes forestières pour l’année 2024-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/78-Accord-cadre à bons de commande de maintenance et exploitation des installations de chauffage et de ventilation-Autorisation de signature des marchés-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/79-Majoration de la part communale de la cotisation de taxe d’habitation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/80-Convention de participation financière aux dépenses de restauration scolaire de l’école privée La Pommeraie-Les Sapins-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/81-Approbation du règlement de fonctionnement du Conseil Municipal Jeunes-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/82-Savoie Biblio-Convention de projets pour l’accès aux aides financières pour les bibliothèques-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/83-Demande de dérogation au repos dominical - SALOMON S.A.S - Programme "Sports Marketing" (ski alpin et ski nordique) - Saison 2023/2024-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/84-Mandat spécial d’assister au Congrès départemental des Maires du 20 octobre 2023 à La-Roche-sur-Foron-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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- 2023/85-Adaptation du tableau des emplois-publié le 27/09/2023-DAVIET Roland, Maire
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